Contenus et images

Droits d’auteur et retrait

Une procédure claire pour demander une correction, une attribution ou le retrait d’un contenu.

Textes, photographies et identité

Les textes originaux, la composition des pages, les photographies, illustrations, signes distinctifs et éléments graphiques sont protégés selon les droits de leurs titulaires. Leur présence technique sur le site n’emporte aucune cession générale.

Réutilisation permise

Les courtes citations justifiées par un objectif d’information peuvent être accompagnées du titre, de l’URL et de la date de consultation, dans les limites prévues par la loi. Une reproduction intégrale, une extraction systématique, une republication d’images ou une présentation laissant croire à un partenariat nécessite une autorisation préalable.

Origine des médias

Les médias proviennent des archives autorisées de l’établissement ou d’une création documentée pour cette version. Un inventaire interne associe chaque fichier à sa source, à son usage et à son statut de droits. Une simple modification de taille, de format ou de cadrage ne crée pas une nouvelle source.

Demande de retrait ou d’attribution

Indiquez l’URL exacte, l’élément concerné, la nature de vos droits, l’action demandée, un moyen de vous contacter et les éléments permettant d’examiner la demande. Une possession technique de fichier ne vaut pas, à elle seule, preuve de licence ; inversement, aucun document excessif ne sera demandé lorsque la situation peut être vérifiée simplement.

Les demandes sont examinées sans préjuger de leur résultat. Lorsqu’un doute sérieux existe, une mesure conservatoire peut être prise pendant la vérification. Envoyez votre signalement à server@caferestaurant-tetedor.com avec l’objet « Droits d’auteur ».